Au menu du CSE du 27 juillet : voir le compte rendu
- Présentation du bilan PAPRIPACT 2022
- Présentation de la mise à jour des DUERP (consultation)
- Bilan 2022 de la situation générale Santé Sécurité et Conditions de Travail et des actions menées au cours de l’année écoulée (consultation)
- Projet d’évolution d’organisation de la Direction de la Gestion des Moyens Généraux et de l’Environnement de Travail (DGMET) (consultation)
- Projet de création d’une Mission Information Création et Communication (MICCI) au sein du Cab SG (consultation)
- Projet de création d’une mission Transition Ecologique et Santé Environnementale (consultation)
- Projet d’évolution d’organisation DRHEP (consultation)
- Présentation des accords d’entreprise :
- Accord de méthode relatif aux modalités de négociations 2023/2025
- Avenant de prorogation de l’accord relatif au télétravail au sein de la Cnam
- Accord de prorogation des mandats des membres des CSE et du CSE Central au sein de la Cnam
- Bilan 2022 de l’accord relatif au Forfait Mobilités Durables
- Questions diverses
o Télétravail : Projet de service